"La participation existe et elle est vivante" . Le premier constat de l'Anesm quant à la participation des usagers au fonctionnement des établissements et services est positif, indique-t-elle dans une étude publiée le 4 septembre. L'Agence nationale…
[Ressources humaines] Un guide de pilotage des effectifs et de la masse salariale est attendu en 2015 La DGOS annonce pour le premier semestre 2015 la publication d'un guide consacré intégralement au pilotage des effectifs et de la masse salariale,…
[Droit] Les dérogations au nouveau principe de "silence de l'administration vaut accord" dans le domaine sanitaire sont soumises à consultation Le ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a ouvert, le 1er septembre 2014,…
Hospimedia : "Comment en êtes vous venu à travailler sur les reconversions d'établissements sanitaires en structures médico-sociales, pour la prise en charge des personnes adultes handicapées psychiques(2) ? Christophe Douesneau : Historiquement le…
[Dialogue social] Plusieurs avenants conventionnels relatifs aux ESSMS privés non lucratifs sont agréés 5 avenants relatifs à la prise en compte des nouvelles règles de représentativité syndicale dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale…
Alors que l'action sociale représente le premier employeur de l'ESS (39,1% des effectifs), la santé figure aussi - mais dans une moindre mesure - en tête de liste. Après l'enseignement et les activités financières et d'assurance (14,8 et 11%), le…
En 2013, l'Anesm a prononcé 43 retraits d'habilitation à l'encontre d'organismes chargés de l'évaluation externe des Établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). Ce chiffre représente près de la moitié des retraits prononcés (82 au…
Un arrêté publié au Journal officiel (JO) du 19 juillet vient d'agréer, sous réserve de l'application des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur, l'accord sur l'insertion professionnelle et l'emploi des jeunes dans l'économie sociale…
Le 17 juillet, le Sénat a adopté le projet de loi sur l'Économie sociale et solidaire en séance publique, après présentation des conclusions de la commission mixte paritaire (CMP). À presque un an jour pour jour de son adoption en Conseil des…
Dans le dernier bilan de l'Anesm concernant les évaluations externes, plus de la moitié des établissements et services sociaux et médico-sociaux* (ESSMS, 54%) se sont engagés au 30 juin 2014 dans le dispositif. Six mois avant la date limite - fixée…
