En mars dernier, peu avant l'anniversaire des deux ans des ARS, le ministère en charge de la Santé a rendu public le rapport d'activité 2011 des agences (lire aussi notre article du 01/04/2011), l'occasion de retracer les grandes étapes de leur…
Après avoir signé avec un collectif un recours gracieux contre la circulaire relative à la campagne budgétaire 2012 des Établissements et services médico-sociaux (ESSMS), le Syndicat national des établissements et résidences privés pour personnes…
L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) vient de publier son rapport d'activité. L'année 2011 a été marquée par "la consolidation de ses travaux" permettant de faciliter le…
Emmanuel Masson, bâtonnier de l'ordre des avocats de Lille
Hospimedia : "Un an après l'entrée en vigueur de la loi du 5 juillet 2011, qui systématise notamment l'organisation d'audiences par des Juges de la liberté et de la détention (JLD) chargés du contrôle de la procédure d'hospitalisation sous…
Le 29 juin dernier, l'EPSM Morbihan a inauguré sa nouvelle Maison d'accueil spécialisée (MAS) de Kerblay, à Sarzeau dans le Golfe du Morbihan. Entièrement restructuré sur un terrain de presque trois hectares, l'édifice de 2 500 m² comprend 4 unités…
Hospimedia : "La question de la vie privée est une problématique récurrente dans les établissements de santé qui sont considérés comme des "espaces publics". Que recouvre cette notion de "vie privée" d'un point de vue juridique ? Valériane Dujardin…
Deux suicides en un mois à l'EPSM de l'agglomération lilloise à Saint-André, c'en est trop pour le syndicat Sud Santé sociaux. Les actes n'ont pas été commis sur le lieu de travail mais une lettre laissée par un infirmier passé à l'acte début juin…
La Commission administrative paritaire nationale (CAPN) des Directeurs d'hôpital (DH) s'est réunie ce 19 juin. Concernant les emplois fonctionnels, à noter l'arrivée annoncée de Jean-Michel Toulouse, jusqu'alors directeur du CH d'Aulnay-sous-Bois…
Le dispositif d'évaluation externe des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les Établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) semble connaître une évolution exponentielle. Dans son bilan au 31 décembre 2011,…
Lors du colloque organisé les 14 et 15 juin par l’École des hautes études en santé publique (EHESP) et la Fédération hospitalière de France (FHF), intitulé "Protection juridique des majeurs : impacts pour les acteurs cinq ans après le vote de la loi…
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