L'organigramme de l'ARS Bourgogne-Franche-Comté évolue. Ce 1er septembre, Agnès Hochart, responsable de la délégation territoriale Nord Franche-Comté, prendra ses fonctions comme directrice de la délégation territoriale du Doubs. Elle remplacera…
Le montant des crédits délégués aux ARS au titre du fonds d'intervention régional (Fir) pour l'année 2022 fait l'objet d'une réévaluation à la hausse. D'après un arrêté paru le 2 août au Journal officiel, le total affiche désormais 4,953 milliards…
Priorité de la stratégie nationale de lutte contre l'endométriose, l'organisation des filières dédiées sur le territoire se dessine. Une instruction, parue dans l'édition du Bulletin officiel "Santé-protection sociale-solidarité" (BO Santé) du 29…
Depuis le 12 juillet, le département de la Gironde est en proie à de violents incendies — dans le bassin d'Arcachon et dans le Sud-Gironde — ayant déjà dévasté plus de 19 300 hectares de forêts. "Malgré des moyens terrestres et aériens engagés, la…
Parue dans l'édition du Bulletin officiel "Santé-protection sociale-solidarité" (BO Santé) du 13 juillet, une instruction (à télécharger ci-dessous) présente aux ARS les modalités de soutien, par le fonds de lutte contre les addictions, aux…
Une instruction de la Direction de la sécurité sociale (DSS, à télécharger ci-dessous), publiée le 15 juin au Bulletin officiel "Santé-protection sociale-solidarité" (BO Santé), modifie un précédent texte relatif à la mise en œuvre du dispositif de…
C'est en plein entre-deux ministériel avec un remaniement du Gouvernement qui se fait toujours attendre qu'arrive sur la table la première circulaire tarifaire 2022 des établissements de santé et ses 29 milliards d'euros (Md). Ce texte est encore en…
Le tribunal correctionnel de Tours (Indre-et-Loire) a condamné le 8 mars Guillaume Masset, ancien directeur général de l'association pour adultes et jeunes handicapés (Apajh) d'Indre-et-Loire (37) pour détournement de fonds publics de 2018 à 2020…
La contractualisation en faveur de la prévention et de la protection de l'enfance 2020-2022 concerne désormais l'ensemble des départements et territoires. Une instruction tout juste publiée précise le périmètre, le cadre et le calendrier de…
Publié au Journal officiel du 22 février, le premier arrêté de répartition des crédits attribués aux ARS au titre du fonds d'intervention régional (Fir) pour l'année 2022 fait état d'un montant total délégué de 4,573 milliards d'euros (Md). Le tout…
