L'Institut droit et santé (IDS) de l'Université Paris Descartes organise un débat dans le cadre des entretiens droit et santé, "Le défi de la prise en charge de la dépendance : quel rôle pour l'assurance privée ?". Sera présente à cette conférence,…
Intervenant ce 17 octobre au congrès du SMPS, le Directeur général de l'offre de soins (DGOS) a brossé pêle-mêle un état des lieux de l'actualité statutaire des trois corps de direction : Directeurs d'hôpital (DH), Directeurs d'établissements…
Interrogée ce 15 octobre dans le cadre des questions orales sans débat par la sénatrice UMP du Haut-Rhin Françoise Boog, qui intervenait au nom de sa consœur de l'Hérault Marie-Thérèse Bruguière, la ministre des Affaires sociales et de la Santé,…
MinistèresMuriel Vidalenc-Le Jeune a été nommée au 3 septembre directrice adjointe au cabinet de Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée en charge des personnes handicapées et de l'exclusion (lire notre sujet du 06/03/2013). Diplômée de l'Institut…
Le Système national d'information interrégimes de l'assurance maladie (SNIIRAM), selon un arrêté du 19 juillet paru ce 13 août au Journal officiel, s'ouvre davantage à trois agences sanitaires, en l'occurrence la Haute autorité de santé (HAS),…
Une instruction de la DGOS et de la Direction de la sécurité sociale (DSS) relative au délai dont disposent les établissements de santé pour l’émission et la rectification des données de facturation de l’assurance maladie, est en voie de diffusion…
Dans son rapport 2013 au Parlement, l'Institut des données de santé (IDS) met cette année l'accent sur l'ouverture des bases de données de santé, avec une petite dizaine de propositions constituant "des pas supplémentaires raisonnés et…
Dans leur rapport d'évaluation réglementaire sur la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, sur lequel ils ont été entendus par la commission des Affaires sociales de…
Soumis le 16 juillet pour avis au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH), le projet de décret portant refonte statutaire des Directeurs des soins (DS) et celui actant la création d'emplois fonctionnels (lire nos sujets du…
La publication de l'arrêté du 18 juin 2013 relatif aux montants et aux conditions de versement de l'indemnité forfaitaire aux médecins libéraux participant à la mission de la permanence des soins en établissements de santé, met fin à une négociation…
