Réunion et Mayotte


Juin 2015

Vie du patrimoine

- HOSPIMEDIA

Rhône-Alpes Le CHU de Grenoble a présenté le 3 juin son projet de restructuration de l' hôpital Michallon d'un montant de 181,7 M validé fin mars par le comité interministériel de la performance et de la modernisation de l'offre de soins (Copermo).…

Bref sanitaire national

Octroi de mer - Exonérations / Affiliés mineurs - Sécurité sociale

- HOSPIMEDIA

[Économie] Les biens destinés aux établissements et centres de santé peuvent désormais être exonérés d'octroi de mer La loi modifiant l'octroi de mer, une taxe ancienne qui touche les opérations d'importation de marchandises et de livraisons de…

Bref médico-social

Octroi de mer - Exonérations / Campagne budgétaire - ARS Champagne-Ardenne

- HOSPIMEDIA

[Économie] Les biens, équipements et produits sociaux et médico-sociaux peuvent être exonérées d'octroi de mer depuis ce 1er juillet La loi modifiant l'octroi de mer, une taxe ancienne qui touche les opérations d'importation de marchandises et de…

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