Le dernier trimestre 2015, s'il augurait de nombreuses évolutions attendues, aura aussi surpris. Marqué par le décès de trois résidents lors des inondations qui ont frappé le sud de la France, puis par le départ de Yann Coléou de la direction de…
Au cours du deuxième trimestre, les fédérations d'Ehpad ont poursuivi les travaux avec le ministère sur la réforme de la tarification. Plusieurs idées ont alors émergé et notamment celle de la généralisation du contrat pluriannuel d'objectifs et de…
Pour les acteurs du médico-social, l'année 2015 reste définitivement marquée par les délibérations parlementaires autour du projet de loi d'adaptation de la société au vieillissement. Les sénateurs ouvrent les hostilités. Fin mars, ils achèvent…
[Handicap] L'accord sur l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés du secteur privé non lucratif est agréé Un nouvel accord dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non lucratif (Bass) sur l'obligation d'emploi des…
Quatre jours après les députés, les sénateurs ont adopté, ce 14 décembre, les conclusions de la commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de loi d'adaptation de la société au vieillissement. Concerté dès 2012, puis discuté en première lecture…
Le projet de cahier des charges des services polyvalents d'aide et de soins à domicile (Spasad) nouvelle génération, concerté avec les fédérations, a été présenté le 24 novembre au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (Cnoss). Le…
Les députés ont achevé ce 23 octobre l'examen en première lecture du projet de loi de financement de financement de la sécurité sociale (PLFSS), débuté en séance publique le 20 octobre. Ils devront se prononcer sur l'ensemble du texte par un vote à…
Dans le cadre de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2016, la députée Joëlle Huillier (SRC, Isère) a remis son rapport consacré au secteur médico-social. Elle l'ouvre en réalisant une mise au point sur…
Lors de l'examen en deuxième lecture de la loi Vieillissement, ce 21 octobre, quatre-vingts amendements ont été adoptés par la commission des affaires sociales du Sénat. L'un d'eux ( n 5 ), porté par Jean-Marie Vanlerenberghe (UDI, Pas-de-Calais),…
À l’occasion du comité de pilotage (Copil) de refondation de l’aide à domicile, organisé ce 6 octobre, Laurence Rossignol a rappelé sa volonté de développer les services polyvalents d’aide et de soins à domicile (Spasad). Ces structures intégrées…
