Saisi par Médecins du monde, le Secours catholique et des migrants, le tribunal administratif (TA) de Lille a ordonné à l'État et à la commune de Calais de mettre en place des points d'eau, des toilettes et des dispositifs de collecte des ordures…
Quel poids les normes font-elles peser sur les Ehpad ? Pour quel coût et pour quel intérêt au regard de la qualité du service rendu ? Objet d'une réflexion menée par la commission normes et moyens du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour…
[Aquitaine] Le CH des Pyrénées à Pau exprime ses craintes quant à l'adhésion à un GHT pluridisciplinaire Dans une motion adoptée le 20 novembre, la commission médicale d'établissement (CME) du CH des Pyrénées, établissement spécialisé en psychiatrie…
Selon le tableau de bord du déploiement du dispositif de l'accréditation des médecins et des équipes médicales exerçant en établissements de santé diffusé par la Haute Autorité de santé (HAS), au 30 octobre 2015, un peu plus de 83 100 déclarations…
À l'occasion le 10 novembre de la dernière commission médicale d'établissement (CME) de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), un groupe de travail de la direction de l'organisation médicale et des relations avec les universités (Domru) a…
Six jours après les attentats qui ont secoué Paris et Saint-Denis le 13 novembre, fait 130 morts et près de 350 blessés (lire ci-contre), le Service de santé des armées (SSA) est revenu, à l'occasion d'un point presse, sur la prise en charge des…
Après un scrutin marqué par un taux de participation record (lire ci-contre), la commission médicale d'établissement (CME) du CHU de Saint-Étienne s'est réunie pour la première fois le 16 novembre, détaille le CHU dans un communiqué. Les élus ont…
Comment faire en sorte que les produits de santé, tant les médicaments que les dispositifs médicaux (DM), ne viennent plus freiner la fluidité des parcours de soins ? Ce 19 novembre à Nancy (Meurthe-et-Moselle), à l'occasion du 19 e séminaire de…
La Haute Autorité de santé (HAS) a procédé au renouvellement de la composition de deux de ses commissions réglementaires, la commission de la transparence (CT) et la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de…
Dans le cadre de la révision intervenue en 2013 — par la loi du 27 septembre 2013 — de la loi du 5 juillet 2011 relative aux soins sans consentement, le ministère de la Santé devait revoir plusieurs dispositions réglementaires du dispositif, dont le…
