COG - Convention d'objectifs et de gestion


Mai 2021

L'actualité juridique médico-sociale

- HOSPIMEDIA
La rédaction d'Hospimedia vous propose chaque mois une sélection de textes législatifs, réglementaires et de décisions de justice qui ont marqué le secteur médico-social.

  • ESMS numérique
La phase d'amorçage du programme numérique des établissements et services médico-sociaux(ESMS) se poursuit. Par cision publiée au Journal officiel(JO) du 26mai, la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie(CNSA) détaille la…

Insertion

Le rapprochement de Pôle emploi et Cap emploi se consolide

- HOSPIMEDIA

Après une phase pilote sur 19 sites débutée en décembre 2019 (lire notre article), le Conseil national handicap et emploi des organismes de placement spécialisés (Cheops) indique, lors d'une conférence de presse organisée le 28 mai, avoir débuté…

BO Santé n° 2021-08 du 17 mai 2021

- HOSPIMEDIA

Les modalités de mise en œuvre des protocoles de coopération des soins non programmés sont expliquées dans une instruction parue dans cette édition du Bulletin officiel "Santé-protection sociale-solidarité" (BO Santé) du 17 mai 2021. Les ARS sont…

Avril 2021

L'actualité juridique médico-sociale

- HOSPIMEDIA
La rédaction d'Hospimedia vous propose chaque mois une sélection de textes législatifs, réglementaires et de décisions de justice qui ont marqué le secteur médico-social.

  • Forfait santé
L'expérimentation du nouveau modèle de financement des structures médico-sociales pour personnes handicapées est lancée. Initialement prévue pour débuter en2020, celle-ci va faire l'objet d'un prototypage de trois mois avant d'être…

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