Droit


[Bloc note du 7 au 13 mai]

Un hôpital plongé dans le noir, un tueur de SARM voit le jour

- HOSPIMEDIA

Insolites, inédits, immanquables... la rédaction d'Hospimedia a sélectionné quelques événements marquants de la semaine. Au sommaire, entre autres, une coupure générale de courant à l'hôpital de Cherbourg, une réflexion européenne sur les TIC Santé…

Accouchement sans assistance au CH de Montauban

Une enquête interne et une inspection sanitaire de l'ARS sont en cours

- HOSPIMEDIA

Suite au décès d'un nouveau-né que la mère a mis au monde seule au CH de Montauban (Tarn-et-Garonne), selon ses propos rapportés dans la presse, une enquête interne est actuellement en cours au sein de l'établissement. La direction de l'hôpital…

Frais de transports des malades en ALD

Le décret modificatif dénoncé

- HOSPIMEDIA

Le Conseil d'État a été saisi d'un recours en annulation du décret du 10 mars 2011 modifiant les conditions de prise en charge des frais de transport des personnes reconnues atteintes d'une Affection de longue durée (ALD). Cette action est conduite…

Établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Les clefs du contentieux tarifaire dans un guide de la FHF

- HOSPIMEDIA

La Fédération hospitalière de France (FHF) vient de publier sur son site Internet son nouveau guide de contentieux tarifaire. Le document est destiné à aiguiller les Établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (ESSMS) dans leurs démarches…

Santé-sécurité-justice-ordres

Les sept Ordres de santé signent le protocole

- HOSPIMEDIA

Suite à des modifications de dernière minute apportées au document final, les sept Ordres de santé ont dans un premier temps refusé de signer le protocole dit Santé-sécurité-justice-ordres (lire aussi notre brève du 21/04/2011). C'est désormais…

Recherches sur la personne

Une réforme aujourd'hui dans l'impasse

- HOSPIMEDIA

Les recherches médicales sur la personne, pour lesquelles les services de CHU sont la plupart du temps impliqués, sont actuellement encadrées par un dispositif législatif construit par strates successives depuis la loi du 20 décembre 1988 en…

L'annonce du dommage lié aux soins tient son guide

- HOSPIMEDIA

La Haute autorité de santé (HAS) pourrait rendre obligatoire le critère de certification 11c consacré à l'information du patient en cas de dommage lié aux soins. Elle vient de diffuser un guide à destination des professionnels de santé exerçant en…

Nouvelle gouvernance à l'hôpital

Manifestement le "Big Bang" n'a pas lieu !

- HOSPIMEDIA

L'hôpital public est-il donc définitivement allergique aux réformes ? "Certainement pas", indique Frédéric Pierru (1), chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), en sociologie, à Paris-Dauphine. À toutes fins utiles,…

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