Dossier en 6 parties : La France mise désormais sur l'anticipation et le retour d'expérience face aux crises, La dette de santé publique héritée de la pandémie s'efface sous l'effet de l'activité, L'enlisement politique empêche l'hommage national…
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) annonce par communiqué la nomination de Juliette Noël au poste de secrétaire générale. Sa prise de poste intervient le 17 mars. Titulaire d'un diplôme d'études approfondies en droit privé…
En 2022, le projet envisagé par l'hôpital Nord-Franche-Comté de Trévenans (Territoire de Belfort) de rapatrier le pôle d'oncologie médicale installé sur le site du Mittan à Montbéliard (Doubs) a suscité la colère des élus locaux. Leur mécontentement…
À l'occasion du 80e anniversaire de l'ordonnance du 4 octobre 1945 portant organisation de la sécurité sociale, l'édition 2025 des entretiens du Conseil d'État en droit social permettra d'aborder plusieurs des principales questions qui ont marqué…
La chambre criminelle de la Cour de cassation n'a pas jugé nécessaire de transmettre au Conseil constitutionnel une question dont elle était saisie portant sur les droits de la défense dans le cadre des expertises médicales, notamment psychiatriques…
Hospimedia : "La question de la désinstitutionnalisation se pose à tous les pays signataires de la convention internationale pour les droits des personnes en situation de handicap. En tant que respectivement secrétaires généraux de l'Association…
En dehors de quelques annonces sur l'accessibilité, ce sont surtout les nombreux groupes de travail et missions qui retiennent l'attention lors de ce premier comité interministériel du handicap (CIH) de 2025. Trente-six mesures ont été déclinées,…
Sarah El Haïry revient au Gouvernement : l'ancienne ministre est nommée haute-commissaire à l'enfance, a communiqué la porte-parole de l'exécutif, Sophie Primas, après le Conseil des ministres du 5 mars. La nomination était très attendue par les…
Une décision en réponse à une question prioritaire de constitutionnalité portant sur les droits d'un majeur protégé mis à l'isolement dans le cadre d'une hospitalisation sans consentement vient d'être rendue. Transmise fin 2024 au Conseil…
Près de trois ans après la publication du décret redéfinissant les modalités d'organisation des conseils de la vie sociale (CVS), les responsables d'établissements sociaux et médico-sociaux semblent avoir de nombreuses interrogations (lire notre…
