Inovand, le centre de recherche d'excellence autisme et troubles du neurodéveloppement (TND) Île-de-France, a consacré sa journée scientifique du 13 janvier à la question de l'influence des vulnérabilités et des inégalités au sein des parcours de…
"Certaines barrières perdurent ou s'accentuent, tandis que de nouvelles se sont ajoutées, en partie liées à la dégradation des structures de soins et à la crise sanitaire due au Covid-19." Face à la "dégradation rapide des soins" que connaît l'ho…
Information mise à jour : Le décret portant des mesures temporaires relatives à la procédure d'obtention des diplômes d'État d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture par la validation des acquis de l'expérience (VAE) est paru au Journal…
Dans la foulée de la publication du livre-enquête de Victor Castanet Les Fossoyeurs, le Gouvernement s'est attelé à provoquer un choc de transparence passant notamment par la promotion des règles de contrôles déjà existantes (lire nos articles ici…
Information mise à jour : La version du PLFSS 2023 sur laquelle le Gouvernement engage sa responsabilité ramène finalement de trois à un an la durée de l'expérimentation concernant l'élargissement aux infirmiers des certificats de décès (article 22…
La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) sur la prise en compte des directives anticipées dans les décisions médicales suit son chemin avec la tenue de l'audience publique le 25 octobre. Le contenu des débats permet de préciser les…
En 2021, la médiation de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam) a reçu et clôturé 50 183 saisines, contre 35 793 en 2020, soit une augmentation de 40% liée en grande partie à la crise sanitaire, d'après son rapport d'activité publié en…
L’intimité "peut être mise à mal dans de nombreux aspects de la privation de liberté, de manière souvent disproportionnée", au travers par exemple des conditions d’hébergement, de la promiscuité, des mesures de contraintes, de la confidentialité des…
Le tribunal administratif d'Amiens (Somme) annule l'arrêté de transfert de la maternité de Creil vers Senlis (Oise) sur une requête de la communauté d'agglomération de Creil sud-Oise et de la commune de Creil. Il donne à l'administration un délai de…
Publié au Journal officiel ce 3 mai, un avis de la contrôleuse générale des lieux de privation de liberté (CGLPL) Dominique Simonnot, porte sur l'interprétariat et la compréhension des personnes privées de leur liberté, incluant celles en soins sans…
