Justice


Procédure d'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales, mise en examen de dirigeants hospitaliers, liquidation d'un établissement... nombreuses sont les procédures de justice impliquant les structures de soins, leurs personnels, leurs patients et leurs collaborateurs extérieurs.
Le milieu hospitalier n'est pas à l'abri, bien au contraire, d'un conflit et d'un procès. La jurisprudence est donc riche qu'il s'agisse du tribunal administratif, du tribunal de grande instance, du tribunal de commerce, du tribunal des affaires de sécurité sociale, du conseil d'état...
Psychiatrie

Le CH de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or veut tourner la page et préparer son avenir

- HOSPIMEDIA

Se tourner vers l'avenir. Telle est désormais la volonté du CH de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône), établissement spécialisé en santé mentale, et de ses équipes. Ce 31 janvier, deux jours seulement après sa prise de fonction, la nouvelle directrice de…

Judiciaire

Un médecin radié a pu exercer dans seize hôpitaux comme remplaçant

- HOSPIMEDIA

Procureure de la République du tribunal judiciaire de Troyes (Aube), Julie Bernier annonce, dans un communiqué, le placement sous contrôle judiciaire d'un médecin âgé de 73 ans. Radié de l'ordre des médecins en 2018, le mis en cause est poursuivi…

Judiciaire

La justice devra se prononcer sur le retrait du marché du vaccin DTPolio

- HOSPIMEDIA

Presque dix ans après le dépôt de sa plainte sur le retrait du vaccin trivalent DTPolio de Sanofi, l'association E3M (pour entraide aux malades de myofasciites à macrophages) annonce, dans un communiqué, que la Cour de cassation fait partiellement…


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